Kinshasa, 16 mars 2025 (ACP).- L’ouvrage intitulé « Régime juridique de la sous-traitance des activités minières en République démocratique du Congo », de l’écrivaine congolaise Déborah Mbayo, portant sur les règles de la sous-traitance minière, a été porté sur les fonts baptismaux samedi lors d’une cérémonie organisée à Kinshasa, capitale du pays.
« Au nom de monsieur le Directeur Général de l’Autorité de régulation de la sous-traitance dans le secteur privé, Kashal Katemb, madame Déborah Mbayo, nous bénissons cet ouvrage et que cette cérémonie de vernissage marque le début de grandes portes qui s’ouvrent pour vous sur le plan physique, financier et, mais aussi, sur le plan scientifique », a déclaré Kat Kafat, représentante du Directeur Général de l’Autorité de régulation de la sous-traitance dans le secteur privé (Arsp).
Pour l’écrivaine, l’ouvrage « Régime juridique de la sous-traitance des activités minières en RDC », a été rédigé dans l’idée de que, « clarifier et améliorer le cadre juridique de la sous-traitance minière est crucial pour assurer une exploitation minière responsable et durable dans le Pays ».
« Le secteur minier demeure aujourd’hui l’un des secteurs piliers de l’ordre économique. J’ai entrepris cette étude avec la conviction que la clarification et l’amélioration du cadre juridique de la sous-traitance minière sont indispensables afin de garantir une exploitation minière responsable, équitable et durable », a fait savoir Déborah Mbayo.
D’après elle, cette œuvre vise à fournir un outil de référence permettant aux acteurs du secteur, tels que, « les opérateurs miniers, juristes, décideurs politiques (…)», de mieux appréhender les règles régissant la sous-traitance minière en vigueur et de prendre conscience de la nécessité d’en apporter une amélioration.
Le régime juridique hybride du sous-traitant minier en RDC évoqué
Le recenseur de cette œuvre littéraire a pour sa part, évoqué un certain hybridisme du régime juridique du sous-traitant minier en RDC, lors de sa critique littéraire.
« Il y a lieu de noter que la loi générale et la loi spéciale trouvent leur application dans le secteur minier, ce qui conduit au régime juridique hybride du sous-traitant minier. Ce régime est composé d’une part des règles consacrées par le droit commun de la sous-traitance et d’autre part de celles consacrées par la loi spéciale. Il y a un certain hybridisme du régime juridique applicable », a fait savoir Michel Gauthier Kalonji, conseiller financier.
Vue de l’auteure et des intervenants à la cérémonie du vernissage
De son côté, Michel Kibonge, conseiller du chef de l’État en matière des questions minières, a souligné l’importance de l’intérêt que suscite cette œuvre intellectuelle.
« Je suis dans le secteur minier, rares sont les auteurs qui ont parlé du régime juridique de la sous-traitance (…). Les Congolais dorénavant peuvent organiser leurs sociétés pour travailler ensemble avec les entreprises minières dans le cadre de la sous-traitance qui leur est réservée principalement », s’est-il dit.
Cet ouvrage de cent trente pages (130) édité par la maison d’édition Alibooks et préfacé par le Directeur Général de l’Autorité de régulation de la sous-traitance dans le secteur privé, présente le régime juridique de la sous-traitance des activités minières tout en faisant une analyse critique des lois en la matière en vigueur en RDC à l’aune du droit comparé.
Déborah Mbayo Kyense est titulaire d’une licence en Droit économique et social de l’Université protestante du Congo (Upc) et d’un Master 2 de l’Université Ibn Khaldoun en Tunisie. Elle est également avocate inscrite au Barreau de Lualaba, en RDC.
ACP/C.L.