Kinshasa, 25 juin 2024 (ACP).- Une plénière est prévue, mercredi au Sénat de la République démocratique du Congo, au cours de laquelle il sera présenté le rapport de la commission spéciale chargée de l’élaboration du règlement intérieur de cette chambre du Parlement, a-t-on appris dans communiqué.
« Deux points sont inscrits à l’ordre du jour à savoir, la communication du bureau relative aux correspondances sur les cas d’incompatibilité avec la qualité de sénateur et la présentation du rapport de la commission spéciale chargée d’élaboration du règlement intérieur », a-t-on lu dans ce document parvenu mardi tard dans la soirée à l’ACP.
Le rapport final de la commission spéciale chargée de l’élaboration dudit règlement intérieur du Sénat a été déposé, lundi au bureau provisoire du Sénat.
Les trois cents articles que compte ce règlement intérieur élaboré, régissent notamment l’organisation et le fonctionnement du Sénat, conformément aux dispositions de la Constitution et des lois de la République. Ils déterminent, en outre, les droits et les devoirs des sénateurs. ACP/C.L.