Kinshasa, 15 août 2026 (ACP).- Les innovations et incidents de procédure judiciaire en République démocratique du Congo (RDC) ont été abordés dans un ouvrage, lors de son vernissage samedi à Kinshasa, la capitale.
« +Le droit congolais: innovations et incidents de procédure en RDC+, qui est un ouvrage de 450 pages, analyse notamment les innovations intervenues dans l’organisation, le fonctionnement et la compétence des juridictions congolaises depuis l’éclatement de l’ancienne Cour suprême de justice, à la suite de la Constitution du 18 février 2006 », a déclaré le professeur Sylvanus Mushi Bonane, son auteur.
« Cet ouvrage se veut un outil de référence pour les professionnels du droit, les chercheurs, les enseignants et les étudiants des facultés de droit », a-t-il ajouté.
Ce livre est structuré, selon son auteur, en deux grandes parties. La première examine les juridictions de l’ordre judiciaire, les juridictions administratives ainsi que la Cour constitutionnelle. La seconde partie est consacrée aux incidents de procédure susceptibles de survenir au cours d’une instance judiciaire, ainsi qu’à ceux qui peuvent intervenir dans une procédure arbitrale.
« Notre livre accorde également une attention particulière à l’impact de l’intégration de la RDC dans l’espace juridique Ohada, notamment en matière d’arbitrage et de droit communautaire et supranational », a t il renchéri.
L’ouvrage du professeur Bonane a eu comme parrain le professeur Jean-Claude Tshilumbayi, premier président de l’Assemblée nationale de la RDC.
Après avoir baptisé cet ouvrage, il lui a souhaité plein succès dans l’univers judiciaire, estimant que « le respect des procédures demeure indispensable pour permettre à toute personne de faire valoir efficacement ses droits devant la justice, d’où l’importance de voir le débat scientifique et les recherches sur cette thématique ».
Docteur en droit, professeur à la facultés de droit de l’Université de Kinshasa (Unikin) et de l’Université protestante au Congo (UPC), Sylvanus Mushi Bonane est également avocat aux barreaux près la cours d’appel de Kinshasa-Gombe et du Sud-Kivu.
À travers cette publication, l’auteur entend contribuer à la compréhension et à l’amélioration de la pratique du droit judiciaire en RDC.
ACP/ B.S.